Droits de Propriété Intellectuelle
Titularité des droits
Tous les éléments (textes, logos, images, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site sont protégés. Ces éléments restent la propriété exclusive de Arab Leasing Corporation.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite au de Arab Leasing Corporation, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.
Marque
La marque et logo reproduit sur ce site sont déposés par Arab Leasing Corporation qui en est propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution de nom ou logo, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. |
| NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE VISITE SUR NOTRE SITE |